1. Responsable du traitement
Responsable : NOM COMPLET OU DÉNOMINATION À COMPLÉTER, exerçant sous le nom Élan.
Adresse : À COMPLÉTER.
Contact relatif aux données personnelles : contact@elanaccompagnement.fr.
2. Données susceptibles d’être collectées
- formulaire de contact : adresse électronique, sujet et contenu du message ;
- réservation : identité, coordonnées, créneau choisi et informations strictement nécessaires à l’organisation de la séance ;
- compte : nom d’affichage, adresse électronique, identifiant technique, date de création, statut de confirmation et données nécessaires à la sécurité de la session ;
- positionnement ÉLAN : parcours choisi, réponses chiffrées, priorités cochées, scores calculés, besoin principal et secondaire, restitution affichée et réponses libres volontairement transmises pour préparer l’accompagnement ;
- avis : nom d’affichage rendu public, note, commentaire, date de l’expérience, dates de dépôt et de publication, statut et éventuel motif de modération ;
- données techniques de sécurité : date, heure, adresse IP et journaux techniques lorsque les prestataires en ont besoin pour sécuriser leurs services.
Le mot de passe est pris en charge sous forme hachée par le service d’authentification Supabase. Élan n’y a pas accès en clair.
Lorsqu’un avis est publié, son nom d’affichage, sa note, son commentaire et ses dates d’expérience et de publication deviennent visibles par toute personne consultant le site. L’adresse électronique n’est jamais publiée.
Le positionnement n’établit aucun diagnostic médical ou psychologique. Il est demandé de ne pas communiquer, dans les champs libres, de diagnostic, de document médical ou d’information sensible qui ne serait pas nécessaire à la préparation de l’accompagnement.
3. Finalités et bases juridiques
- répondre aux demandes : intérêt légitime à assurer le suivi des contacts ou mesures précontractuelles demandées ;
- organiser les rendez-vous et fournir les prestations : exécution de mesures précontractuelles ou d’un contrat ;
- créer, sécuriser et gérer les comptes : exécution du service demandé et acceptation des CGU ;
- calculer le positionnement demandé, afficher une restitution déterministe et permettre à Patricia de préparer l’accompagnement : consentement explicite de la cliente et mesures précontractuelles ou exécution du service demandé ;
- recevoir, modérer, publier et prévenir les abus liés aux avis : exécution du service demandé et intérêt légitime à présenter des avis pertinents et loyaux ;
- prévenir les abus et sécuriser le site : intérêt légitime à protéger le service ;
- respecter les obligations comptables et légales : obligation légale.
4. Destinataires et prestataires
Les données sont accessibles à Élan et, uniquement lorsque nécessaire, aux prestataires techniques suivants :
- Infomaniak Network SA pour l’hébergement du site ;
- Formspree pour la transmission et la protection antispam du formulaire de contact ;
- Cal.eu, l’instance européenne de Cal.com, pour l’affichage des disponibilités et la gestion des réservations ;
- Supabase pour l’authentification, la gestion sécurisée des sessions, les avis et les dossiers de positionnement ;
- les prestataires légalement habilités lorsque la loi l’exige.
Cal.eu indique que les données de planification de son instance européenne sont stockées et traitées dans l’Union européenne. Le projet Supabase devra être créé dans une région de l’Union européenne. Les garanties, lieux de traitement et contrats de chaque prestataire doivent être vérifiés lors de leur configuration définitive.
5. Durées de conservation
Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la finalité poursuivie et aux obligations légales applicables.
- demandes de contact sans suite : DURÉE À FIXER ;
- données liées aux rendez-vous et aux clientes : DURÉE À FIXER SELON LES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES ;
- dossiers de positionnement : trois ans au maximum après leur dernière mise à jour, sauf suppression anticipée demandée par la cliente ou conservation imposée par une obligation légale ;
- comptes inactifs : DURÉE ET PROCÉDURE DE SUPPRESSION À FIXER ;
- avis publiés : cinq ans au maximum à compter de leur publication, sauf suppression anticipée ;
- avis en attente : six mois au maximum ; avis refusés et motif de refus : un an au maximum ;
- documents comptables : durée imposée par la réglementation applicable.
La suppression d’un compte entraîne la suppression de l’avis et des positionnements qui lui sont associés. Une autrice peut également supprimer uniquement son avis depuis son espace.
6. Vos droits
Selon la réglementation applicable, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement, vous opposer à certains traitements ou demander la portabilité lorsque celle-ci s’applique.
Adressez votre demande à contact@elanaccompagnement.fr. Une preuve d’identité pourra être demandée uniquement en cas de doute raisonnable sur votre identité.
Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.
7. Sécurité et évolution
Élan et ses prestataires mettent en œuvre des mesures adaptées pour limiter les accès non autorisés, pertes ou divulgations. Les comptes utilisent des mots de passe hachés, une confirmation d’adresse électronique, des contrôles d’accès au niveau de la base de données et une procédure sécurisée de récupération du mot de passe. Les dossiers de positionnement sont accessibles uniquement à leur autrice et aux comptes professionnels expressément autorisés par Élan.
Cette politique sera actualisée lors de l’ajout de nouveaux services ou d’une évolution importante des traitements.